2 janvier 2012… Cela fait six ans que je travaille au sein du service de lutte contre le travail illégal de la Brigade Mobile de Recherche de la P.A.F. de Lille, six ans de lutte contre le travail « au noir ». J’ai pu explorer une matière très dense et son arsenal répressif qui s’est enrichie au fil du temps.

Mes premières enquêtes traitaient de petits délits comme l’absence de déclaration d’embauche d’un salarié ou la dissimulation d’activité pour des sociétés qui ne payaient pas leurs cotisations sociales (trois de prison, et/ou 45 000 euros d’amende) et, spécialité P.A.F, l’emploi d’étrangers sans papiers.

Dans le cadre de cette lutte, j’ai pu constater que si les rôles victimes/auteurs étaient bien déterminés la plupart du temps, il est arrivé également que les victimes de travail illégal soient parfois des victimes consentantes, auteurs d’infractions…

D’un côté, j’ai côtoyé la misère, rencontré des hommes et des femmes abusés par des patrons peu scrupuleux qui les faisaient travailler sans avoir procédé à leur déclaration d’embauche et au delà de la durée légale hebdomadaire. J’ai le souvenir d’une femme qui exploitait une laverie dans l’agglomération lilloise alors que l’établissement était radié du registre du commerce. Elle avait gardé son commerce ouvert pour gagner quelques centaines d’euros par mois, pour survivre.

De l’autre, il était constaté que des salariés travaillaient en n’étant pas déclarés volontairement avec la complicité de leurs patrons afin de percevoir frauduleusement dans le même temps des allocations chômage ou le R.S.A.

La tentation est grande de cumuler plusieurs sources de revenus.

A mon arrivée à la P.A.F., mon activité était principalement axée sur cette lutte contre le travail illégal et l’emploi des étrangers sans titre. Cette lutte s’est développée et a été englobée dans la lutte contre les fraudes (fraudes aux allocations chômage, R.S.A., etc.)

Cette lutte contre les fraudes n’est pas nouvelle. Elle s’est dotée d’un arsenal juridique plus efficace en permettant notamment aux acteurs de cette lutte d’unir leurs compétences au sein d’une structure appelée « C.O.D.A.F. », Comité Opérationnel de Lutte Anti Fraudes, regroupant désormais, la Police, La Gendarmerie, Les Douanes, les services fiscaux, l’URSSAF, l’Inspection du Travail, la C.A.F., la C.P.A.M, sous la direction des Parquets et des Préfectures. Cette structure permet notamment l’échange d’informations et l’organisation de contrôles communs.

Cette fraude aux allocations diverses constitue le premier volet de cette lutte. Le second volet est la fraude documentaire c’est à dire la fraude des documents d’identité. Cela fera l’objet d’un prochain article.

Il y a quelques temps la sécurité routière faisait diffuser des spots mettant en scène des accidents de la circulation…

Lorsque j’étais affecté en Police Secours à Cergy-Pontoise, je suis intervenu pour de nombreux accidents de la circulation, la plupart du temps matériels, quelques fois corporels, et plus rarement… mortels.

Un jour de mai 2001… Je suis de patrouille avec deux autres collègues. Ma première vacation du matin est sur le point de s’achever. Il fait beau. Avec mes collègues, nous discutons de tout et de rien, de ce que nous allons faire de notre après-midi…

12h15 : Nous recevons un appel radio pour un accident de la circulation dans l’agglomération de Cergy. Notre collègue nous informe immédiatement qu’il s’agit d’un accident mortel mettant en cause un poids lourd (P.L.) et un véhicule léger (V.L.). Nous arrivons sur place quelques minutes plus tard. Sur les lieux, les pompiers sont déjà présents. Je m’approche avec mes collègues de deux poids lourds accidentés, l’un derrière l’autre. Aucune trace du V.L. Nous nous approchons encore, et là, nous voyons un amas de tôles coincé entre les deux. Le choc fut d’une telle violence qu’il est impossible de déterminer la marque du véhicule. La distance entre les deux poids n’est que de quelques dizaines de centimètres. Aucun corps n’est visible. Les pompiers reculent l’un des poids lourds et « déplient » le V.L. Une chevelure alors apparaît, puis deux, puis trois. Les pompiers sortent les trois corps et les déposent sur le sol. Ce ne sont plus que des pantins désarticulés, broyés. Nous extirpons de l’amas de tôles quelques affaires, un sac à main. Avec les pièces d’identité, nous constatons qu’il s’agit de trois femmes âgées de 39, 19 et 14 ans… Une mère de famille et ses deux enfants… Les visages de ces trois personnes, sont méconnaissables. Le visage de la plus jeune n’est plus qu’un amas sanguinolent de chair et d’os broyés. Les visages de sa mère et de sa soeur sont dans un état similaire. Nous ne parvenons à les identifier que par leur morphologie et leur taille. Cela me retourne les tripes…

Des cadavres, j’avais été amené à en voir de nombreux à l’occasion de mise en bière, suicides… J’étais toujours parvenu à me détacher, à dresser des « boucliers », mais pas ce jour là… Non, ce jour là, devant moi, ces trois corps, c’était une vision insoutenable. Là, j’ai vraiment eu envie de hurler… Trois vies fauchées, une famille détruite…

Commence alors notre long travail de constatations, sous la direction de l’officier de quart arrivé sur les lieux. Je me dirige vers le véhicule des pompiers où se trouve le chauffeur de poids lourd responsable de l’accident. Je relève son identité juste avant son transport à l’hôpital. Lui a eu plus de « chance », il n’est que légèrement blessé.

16h : Nous quittons les lieux après avoir pris les auditions des témoins, achevé nos constatations et établi le plan de l’accident.

L’un des témoignages nous révèle les circonstances du drame. Le véhicule des victimes, une supercinq, était le dernier d’une file à l’arrêt et derrière un poids lourd. Arrive alors un autre poids lourd (20 tonnes) qui percute la supercinq qui s’encastre alors sous les deux P.L. Le disque du poids lourd montre qu’au moment de l’impact, sa vitesse était de plus de 70 km/h. Sur la route, aucune trace de freinage.

L’un des témoins entendus sur place avait déclaré qu’au moment de l’impact, il avait vu sur le visage de la conductrice (19 ans) l’expression de la surprise en apercevant dans son rétroviseur le poids lourd arriver à grande vitesse… Juste avant l’impact fatal…

De retour au commissariat, mes collègues et moi rédigeons la procédure accident. Le Commissaire Central me fait appeler dans son bureau. Dans celui-ci se trouve le propriétaire de la supercinq. Un homme qui ne sait encore rien du drame.

Nous commençons par lui poser quelques questions :
- Monsieur, êtes-vous le propriétaire d’une Renault supercinq immatriculée…
- Oui.
- Pouvez-vous nous dire qui conduisait votre véhicule aujourd’hui vers midi ?
- Ma femme et ma fille ainée. Ma fille n’a pas son permis depuis très longtemps. Elles allaient chercher ma plus jeune fille à l’école.

Le visage de l’homme se crispe, il commence à comprendre que quelque chose de grave est arrivé mais sans vouloir envisager le pire :
- Mais qu’est-ce qu’il se passe, elles ont eu un accident ? Elles sont à l’hôpital ? Elle sont blessées ? Elles vont bien ?

Nous lui répondons après un bref silence avec ces mots pire qu’une sentence :
- Monsieur, ce midi, votre épouse et vos enfants ont eu un grave accident… Elles sont malheureusement décédées…

L’homme fait un malaise… Après avoir retrouvé ses esprits, il nous demande alors :
- Qu’est-ce que je vais faire maintenant ?… Nous étions heureux, nous avions une maison, tout.

Un membre de sa famille vient le chercher, son frère. Nous lui demandons de ne pas le laisser seul. Je retourne à ma procédure. Nous avons encore tant à faire.

20h : Mes collègues et moi, après des heures à taper sur le clavier de l’ordi, nous ressentons de plus en plus fort la fatigue et la faim. Le Commissaire central nous autorise à rentrer chez nous : – Vous reprendrez demain matin. Le Parquet veut que la procédure soit bouclée demain.

Je rentre chez moi. Après une courte nuit de sommeil avec les images de l’accident revenant en boucle, je prends mon service peu avant 05h…

Durant la matinée, le chauffard, placé en garde à vue, déclarait tout d’abord que juste avant de percuter la file de voitures, il n’avait pas pu freiner, les freins ayant lâché. L’expertise de son camion démontre que les freins étaient en parfait état de marche… En fait, il avoua un peu plus qu’il n’avait pas vu les voitures arrêtées parce qu’il ne regardait pas sa route à ce moment là…

13h : La procédure « accident » s’achève.

Plusieurs mois plus tard, le chauffard est condamné : Deux ans de prison… L’info passe à la télé… Et les dernières images du reportage à la sortie du tribunal… Un veuf et père de famille qui crie sa colère…

2010… nouvelle année. Je reprends mes dossiers après quelques jours de congés. Les années passent et se ressemblent… pour certains chefs d’entreprise.

Il arrive assez rarement pour mon service de recroiser le chemin de personnes mises en cause dans les procédures de travail illégal. Le dossier que je consulte, une instruction envoyée par un parquet du Pas-de-Calais, est une exception. En 2006, mes collègues et moi même avions contrôlé simultanément deux chantiers de BTP, l’un dans le nord et l’autre dans le Pas-de-Calais. Sur place, nous avions découvert des ouvriers originaires d’un pays de l’Europe de l’Est travaillant sous un faux statut de travailleurs indépendants.

Derrière le système, un homme, originaire des mêmes contrées, installé en France depuis plus de 20 ans, avait créé une société de BTP dans son pays d’origine et faisait venir des pseudo-artisans afin de ne pas avoir à payer de cotisations sociales et fiscales. Les artisans étaient en fait ses salariés non déclarés en France. Quelques mois plus tard, il était condamné par le tribunal correctionnel à une peine d’amende importante et une peine de prison de plusieurs mois avec sursis pour travail dissimulé.

2008, le parquet qui l’avait poursuivi en 2006, nous envoie une instruction : l’individu poursuivrait son activité délictueuse avec une nouvelle société. Le parquetier en charge du dossier nous demande de vérifier l’information en trouvant ses chantiers dans le département et de « faire un flag ».

Après quelques recherches, nous parvenons à les localiser. Nouveaux contrôles. Rapidement nous constatons que les informations du parquet sont avérées. Le système est toujours le même mais a pris de l’ampleur depuis 2006. Le chef d’entreprise fait toujours appel à de faux artisans (près de 200 en 2 ans), dans la région sur divers chantiers… Je mets les services fiscaux et l’URSSAF sur le coup…

Deux mois plus tard, l’enquête est bouclée. Le parquetier veut marquer le coup, il me demande de lui présenter mon « client » en vue d’une comparution immédiate devant le tribunal correctionnel. A l’audience, le magistrat du parquet requiert un placement sous contrôle judiciaire assorti d’une caution de 30 000 euros. Le tribunal suit les réquisitions : contrôle judiciaire assorti d’un caution de 20 000 euros.

Début 2009, la condamnation tombe : deux mois de prison avec sursis et 11 000 euros d’amende… pour travail dissimulé. La récidive légale n’a pas pu jouer, l’entrepreneur ayant fait appel de sa première condamnation, il n’est pas encore définitivement jugé.

Les services fiscaux et l’URSSAF me font parvenir le montant des pénalités qu’ils vont adresser au chef d’entreprise. Pour le fisc, 600 000 euros pour non paiement de l’impôt sur les sociétés et de la TVA, et 800 000 euros pour l’URSSAF pour le non paiement des cotisations salariales. Avec de tels montants, il ne recommencera plus, c’est certain !!!

Fin 2009, juste avant mes congés, nouvelle instruction du parquet. Les services de l’inspection du travail ont retrouvé le même individu et un système… quelque peu différent. Je prends un numéro de procédure et c’est reparti pour un tour…

En 2010, on prend les mêmes et on recommence…

Comme mes collègues blogueurs avant moi, je me lance dans la rédaction de mon premier article.

Je m’appelle Christophe, j’ai 39 ans, je suis Brigadier Chef de Police affecté depuis 4 ans au sein de la brigade mobile de recherches (B.M.R.) de la police aux frontières à Lille. Après quelques années passées sur les bancs de la faculté de droit de Lille, je suis entré dans la police en 1997. La Police, une institution que je connaissais un peu, à travers le regard de mon oncle et surtout de mon père, qui ont pu la servir en qualité de Commissaire de Police. Enfant, je venais, de temps en temps, voir mon père à son bureau. Pendant que je jouais aux « gendarmes et aux voleurs » dans les cours de récréation, lui c’était grandeur nature.

Après une année de formation au C.F.P. de Béthune, j’ai été affecté au commissariat de Cergy-Pontoise où j’ai pu faire mes premières armes en ilotage tout d’abord et en police secours ensuite. La police secours, le service où j’ai appris tant de choses… (entre les accidents de circulation, les différends familiaux, les prises de plaintes), l’un des plus formateurs selon moi parce qu’il est le plus généraliste.

En 2001, retour dans le Nord, à Lille. Nouvelle affectation, nouveaux services : ilotage, unité judiciaire, services des plaintes et enfin procédurier en bureau de police. Autant de services que de facettes du métier de policier que je découvre au fur et à mesure.

En 2003, j’obtiens ma qualification d’Officier de Police Judiciaire, l’occasion d’exercer de nouvelles responsabilités.

2006, je quitte la sécurité publique pour la police aux frontières à la B.M.R., au sein d’un service qui m’était totalement inconnu jusqu’alors : la lutte contre le travail illégal. Changement de direction et découverte d’un nouveau territoire, d’une autre police avec son vocabulaire, son jargon, ses abréviations (DPAE, BRC, DADS), ses infractions, ses codes (code pénal bien sur, mais aussi CESEDA, code du travail, code du commerce…), la matière est technique, je dois tout apprendre ou presque. Mes collègues me prêtent des fascicules sur le sujet. Je lis des dizaines de procédures… Une autre police ? Non, un autre univers. Alors, patiemment, j’ingurgite ces nouvelles connaissances, soucieux d’être le plus rapidement opérationnel et de maîtriser cette matière qui aujourd’hui, véritablement, me passionne.

Avec ce service, je découvre également un travail en partenariat avec d’autres institutions : l’URSSAF, l’inspection du travail, la répression des fraudes, les services vétérinaires… Tout cet univers, j’aurai l’occasion de vous en parler davantage dans mes prochains articles.

Voilà en « quelques » mots, la présentation de ma carrière au sein de la Police Nationale. Mes passages dans les différents services que j’ai cités ont été source d’enrichissement professionnel et personnel et autant de façons d’exercer le métier de Policier…

la Police, un métier ? Non, des métiers…